1. Le commerçant et les actes de commerce

2BAC Économie et Gestion · Droit · Chapitre 4الأوراق التجارية ≈ 5 minDroit commercial1 exemples3 questions Françaisالعربية CoursExemplesQuiz Lettre de change, billet à ordre et chèque. §Résumé du cours Lettre de change : le tireur ordonne au tiré de payer une somme au bénéficiaire à une échéance ; acceptation, endossement, aval, escompte. Billet à ordre…

2BAC Économie et Gestion · Droit · Chapitre 3الشركات التجارية ≈ 5 minDroit commercial1 exemples3 questions Françaisالعربية CoursExemplesQuiz SNC, SARL, SA : constitution et caractéristiques. §Résumé du cours Société : contrat par lequel deux ou plusieurs personnes mettent en commun des apports en vue de partager les bénéfices (affectio societatis). SNC : associés commerçants, responsabilité…

2BAC Économie et Gestion · Droit · Chapitre 5عقد الشغل ≈ 5 minDroit social1 exemples3 questions Françaisالعربية CoursExemplesQuiz Formation, exécution et rupture du contrat de travail (Code du travail, loi 65-99). §Résumé du cours Contrat par lequel un salarié s’engage à travailler sous la subordination d’un employeur contre rémunération. CDI, CDD, période d’essai. Obligations :…

2BAC Économie et Gestion · Droit · Chapitre 2الأصل التجاري ≈ 5 minDroit commercial1 exemples3 questions Françaisالعربية CoursExemplesQuiz Éléments du fonds de commerce et opérations le concernant. §Résumé du cours Ensemble de biens mobiliers affectés à l’exercice d’une activité commerciale. Éléments incorporels : clientèle et achalandage (essentiels), nom commercial, enseigne, droit au bail, brevets et…